Règlementation

ReglementationASM

MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS

Vous trouverez ci-dessous les mises à jours des règlements de la Fifa, de l’ARS Lanaudière ou de l’ASM.

21 juillet 2017 :


Question $

GRILLE DE TARIFICATION


POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

L’Association de Soccer de Mascouche s’est dotée d’une politique de remboursement lui permettant d’administrer adéquatement les demandes reliées à la résiliation d’un contrat d’inscription et à son remboursement.
Un participant ou son tuteur légal (moins de 14 ans) peut, à tout moment et à sa discrétion, résilier son contrat d’inscription avec l’ASM.
Des frais administratifs de 20 $ seront déduits de tout remboursement des demandes de résiliation par le participant ou son tuteur.

Prenez conscience des différentes résiliations possibles, selon la saison.

Procédure à suivre pour toute demande de remboursement (aucune demande par téléphone n’est acceptée).

Faire parvenir une demande écrite à l’ASM en remplissant le formulaire ci bas en indiquant «Demande de remboursement» et en donnant les motifs dans la case appropriée.

Le contrat d’inscription sera résilié à compter de la date de réception de la demande de remboursement (sceau du timbre ou la date de réception du courriel).

Traitement du dossier : (la réception de la demande écrite est obligatoire)
1.Si la demande d’inscription n’a pas encore été traitée, 100 % du coût d’inscription sera remboursé
2.Annulation par l’ASM d’une activité (avant le début), 100 % du coût d’inscription sera remboursé
3.L’ASM se réserve le droit d’annuler les groupes incomplets

Remboursement

LES LOIS DU JEU DE LA FIFA ET RÈGLES DE LIGUES

Nos arbitres suivent les lois du jeu de la FIFA

Voyez aussi les liens vers les règlements de quelques-unes des ligues où nos équipes évoluent.

*** Ajout : LES LUNETTES ***

Selon les Lois du jeu de la FIFA : «Les nouvelles technologies ont rendu les lunettes de sport bien plus sûres, tant pour le joueur les portant que pour les autres joueurs. Les arbitres sont priés de faire preuve de tolérance. Cela vaut notamment pour les jeunes joueurs.» Comme vous le savez, en vertu des « Lois du jeu de la FIFA », seules les lunettes de sport sont acceptées et seulement si elles ne représentent aucun danger tant pour le joueur qui les porte que pour les autres joueurs. Des lunettes composées de matériaux tels que le métal ou la vitre ne sont pas acceptées. Un joueur ou une joueuse désirant porter tout de même ses lunettes correctrices peut jouer en portant une lunette de protection par-dessus les lunettes correctrices. Bien que les deux options soient désormais acceptées,la Fédération de soccer du Québec, de concert avec l’École d’optométrie de l’Université de Montréal, vous suggère de garder en tête qu’un protecteur de recouvrement peut être incommodant à cause du poids, de l’ajustement plus difficile et de la baisse possible de la qualité de vision.


RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

Depuis sa fondation en 1980, l’ASM est régie par ses règlements généraux qui sont modifiés/améliorés de temps à autre par son conseil d’administration.


CODE DE DÉONTOLOGIE

Qu’est-ce qu’un code de déontologie?

C’est l’ensemble des règles et des devoirs qui régissent une organisation

et qui sont basés sur des principes et sur des valeurs morales

auxquels s’identifient et se rallient tous les membres.

L’ensemble de ces règles et devoirs vient encadrer la conduite et les rapports

entre les membres, leurs clients et le public.

OÙ ALLER ENSUITE?