Règlementation

ReglementationASM

MISE À JOUR DES RÈGLEMENTS

Vous trouverez ci-dessous les mises à jours des règlements de la Fifa, de l’ARS Lanaudière ou de l’ASM.

21 juillet 2017 :


Question $

GRILLE DE TARIFICATION


POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

L’Association de Soccer de Mascouche s’est dotée d’une politique de remboursement lui permettant d’administrer adéquatement les demandes reliées à la résiliation d’un contrat d’inscription et à son remboursement.
Un participant ou son tuteur légal (moins de 14 ans) peut, à tout moment et à sa discrétion, résilier son contrat d’inscription avec l’ASM.
Des frais administratifs de 20 $ seront déduits de tout remboursement des demandes de résiliation par le participant ou son tuteur.

Prenez conscience des différentes résiliations possibles, selon la saison.

Procédure à suivre pour toute demande de remboursement (aucune demande par téléphone n’est acceptée).

Faire parvenir une demande écrite à l’ASM en remplissant le formulaire ci bas en indiquant «Demande de remboursement» et en donnant les motifs dans la case appropriée.

Le contrat d’inscription sera résilié à compter de la date de réception de la demande de remboursement (sceau du timbre ou la date de réception du courriel).

Traitement du dossier : (la réception de la demande écrite est obligatoire)
1.Si la demande d’inscription n’a pas encore été traitée, 100 % du coût d’inscription sera remboursé
2.Annulation par l’ASM d’une activité (avant le début), 100 % du coût d’inscription sera remboursé
3.L’ASM se réserve le droit d’annuler les groupes incomplets

Remboursement

LES LOIS DU JEU DE LA FIFA ET RÈGLES DE LIGUES

Nos arbitres suivent les lois du jeu de la FIFA

Voyez aussi les liens vers les règlements de quelques-unes des ligues où nos équipes évoluent.


RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

Depuis sa fondation en 1980, l’ASM est régie par ses règlements généraux qui sont modifiés/améliorés de temps à autre par son conseil d’administration.


CODE DE DÉONTOLOGIE

Qu’est-ce qu’un code de déontologie?

C’est l’ensemble des règles et des devoirs qui régissent une organisation

et qui sont basés sur des principes et sur des valeurs morales

auxquels s’identifient et se rallient tous les membres.

L’ensemble de ces règles et devoirs vient encadrer la conduite et les rapports

entre les membres, leurs clients et le public.

OÙ ALLER ENSUITE?